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Coronavirus (COVID-19) : les mesures applicables pour les établissements de culte au 2 juin 2021

Les mesures prises pour lutter contre la propagation du coronavirus (COVID-19) viennent d’être modifiées dans le cadre de la sortie de crise sanitaire. Voici ce que vous devez savoir sur les mesures concernant les lieux de culte, applicables…

Coronavirus (COVID-19) : les mesures relatives au secteur du sport au 2 juin 2021

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Publication d’annonces judiciaires et légales : quoi de neuf ?

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Parue en mai 2019, la Loi PACTE contient diverses dispositions relatives à la publication d’annonces légales et judiciaires. Quelles sont les nouveautés récentes à ce sujet ? Services de presse en ligne : à vos marques…Pour rappel,…

Logiciels de caisse : quand l’administration change d’avis…

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Courant décembre 2020, l’administration fiscale a mis en place certaines tolérances à l’obligation de sécurisation des logiciels et système de caisse. Elle vient (déjà) de changer d’avis concernant l’une d’entre elles… Que…

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Coronavirus (COVID-19) : le point sur les réquisitions au 2 juin 2021

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Le déconfinement progressif nécessite l’ajustement de diverses mesures sanitaires, dont certaines sont relatives aux réquisitions pouvant être ordonnées par l’Etat. Que faut-il en retenir ? Coronavirus (COVID-19) : quelles nouveautés…

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Coronavirus (COVID-19) et sortie d’état d’urgence sanitaire : les mesures de soutien aux établissements de santé

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Dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire, des mesures ont été prises par le gouvernement afin de soutenir les établissements de santé et les établissements médico-sociaux. Lesquelles ? Coronavirus (COVID-19) : un soutien financier…

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Coronavirus (COVID-19) et sortie d’état d’urgence : quid de la télémédecine ?

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Dans le cadre de la sortie de l’état d’urgence sanitaire, le gouvernement privilégie toujours la télémédecine. Quels sont les actes concernés ?Coronavirus (COVID-19) : le point sur les actes de télémédecine privilégiés La consultation…

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Coronavirus (COVID-19) et activité partielle : des nouveautés à venir ?

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La Loi relative à la gestion de la sortie de crise sanitaire autorise (temporairement) le gouvernement à adapter certaines dispositions relatives à l’activité partielle. Revue de détail… Coronavirus (COVID-19) et activité partielle…

Coronavirus (COVID-19) : les mesures applicables pour le transport terrestre au 2 juin 2021

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Coronavirus (COVID-19) : le point pour les commerces et les restaurants au 2 juin 2021

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Le déconfinement progressif nécessite l’ajustement de diverses mesures, dont certaines qui concernent les commerces, les restaurants et les hôtels. Revue de détails… Coronavirus (COVID-19) : quelles nouveautés pour les commerces, les…

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Coronavirus (COVID-19) : les mesures applicables pour le transport aérien au 2 juin 2021

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Coronavirus (COVID-19) : les mesures applicables pour le transport maritime au 2 juin 2021

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Coronavirus (COVID-19) et régimes spéciaux : sortie de crise et indemnisation des congés maladies

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La (très attendue) Loi relative à la gestion de la sortie de la crise sanitaire vient de paraître. Certaines dispositions concernent la suppression du jour de carence pour les salariés des régimes spéciaux en congé maladie en lien avec…

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Coronavirus (COVID-19) : le point sur la réglementation de la campagne de vaccination au 2 juin 2021

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Dans le cadre de la sortie de l’état d’urgence sanitaire, le gouvernement a (re)défini le cadre juridique de la campagne de vaccination. Que devez-vous savoir ? Coronavirus (COVID-19) : comment se déroule la campagne de vaccination ?…

Coronavirus (COVID-19) : le point sur la quarantaine et l’isolement au 2 juin 2021

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Le déconfinement progressif du territoire nécessite l’ajustement de diverses mesures sanitaires en vigueur, dont certaines sont relatives aux dispositifs de quarantaine et d’isolement. Que faut-il en retenir ? Coronavirus (COVID-19) :…