Actualités

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Coronavirus (COVID-19) : les mesures du 9 novembre 2020 pour le secteur médical

Les professionnels de la santé font actuellement face à la 2ème vague de covid-19. Pour leur permettre d’être prioritairement mobilisés contre ce virus, le Gouvernement a pris de nouvelles mesures, applicables depuis le 9 novembre 2020.…
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Coronavirus (COVID-19) : une indemnité exceptionnelle de stage pour les étudiants en soins infirmiers

Jusqu’à la fin de l’état d’urgence sanitaire, les étudiants en soins infirmiers de 2ème et de 3ème année vont pouvoir bénéficier d’une indemnité exceptionnelle de stage. Quel est le montant de cette indemnité ? Coronavirus…
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Coronavirus (COVID-19) : un point sur les conditions d’accouchement

Dans le contexte sanitaire actuel, le Gouvernement rappelle quelques règles issues du protocole de prise en charge en maternité adopté le 30 septembre 2020 par le Collège National des Gynécologues et Obstétriciens Français (CNGOF). Lesquelles…
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Coronavirus (COVID-19) et exonérations de cotisations sociales : cas pratiques

Dans sa foire aux questions relative aux mesures d’urgence prises pour faire face à la crise liée à l’épidémie de covid-19, l’Urssaf présente différents cas pratiques pour déterminer qui peut prétendre aux aides (exonération…
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Coronavirus (COVID-19) : le rôle de l’inspecteur du travail

Par principe, l’inspecteur du travail veille au respect du droit du travail et des règles d’hygiène et de sécurité, informe et conseille les usagers (chefs d’entreprise, salariés, etc.) sur l’application du droit et les moyens…
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Coronavirus (COVID-19) et télétravail « obligatoire » : quelles sanctions ?

Depuis la mise à jour du protocole national pour la sécurité des salariés en entreprise du 29 octobre 2020, le télétravail est désormais obligatoire afin de lutter contre l’épidémie de covid-19 chaque fois que le poste de travail…
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Coronavirus (COVID-19) : exclusion de certaines cotisations du dispositif d’exonération de charges sociales

A la veille du reconfinement, l’Unédic est venue exclure certaines cotisations chômage du dispositif d’exonération de charges sociales mis en place pour soutenir la trésorerie des entreprises les plus fragilisées par le contexte sanitaire.…
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Coronavirus (COVID-19) : du nouveau pour les établissements de formation au 7 novembre 2020

Depuis le 30 octobre 2020, et malgré le confinement, les établissements de formation pouvaient continuer à accueillir du public. Depuis, le Gouvernement a changé d’avis et les cours à distance doivent être privilégiés. Explications. Coronavirus…
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Coronavirus (COVID-19) : précisions du 7 novembre 2020 sur les activités autorisées

Depuis le 30 octobre 2020, les commerces et centres commerciaux ne peuvent accueillir du public que pour certaines activités. Des précisions viennent d’être apportées à ce sujet. Lesquelles ? Coronavirus (COVID-19) : 3 précisions…
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Coronavirus (COVID-19) : où le virus circule-t-il ?

Des zones de circulation de la covid-19 dans le monde sont identifiées. Elles servent à justifier les mesures de mise en quarantaine ou d’isolement. Face à la propagation de la covid-19, ces zones de circulation viennent d’être modifiées… Coronavirus…
coronavirus-(covid-19)-:-les-precisions-du-7-novembre-2020-pour-le-sport-et-la-culture

Coronavirus (COVID-19) : les précisions du 7 novembre 2020 pour le sport et la culture

Depuis le 30 octobre 2020, les établissements sportifs et culturels ne peuvent plus accueillir du public, sauf situations dérogatoires. Celles-ci viennent de faire l’objet de précisions. Lesquelles ? Coronavirus (COVID-19) et établissements…
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C’est l’histoire d’un dirigeant qui s’est trompé sur le montant de son engagement de caution…

C’est l’histoire d’un dirigeant qui s’est trompé sur le montant de son engagement de caution… Un dirigeant s’est porté caution d’un emprunt souscrit par son entreprise qui, parce qu’elle connait des difficultés financières,…
coronavirus-(covid-19)-:-les-precisions-du-7-novembre-2020-sur-les-rassemblements

Coronavirus (COVID-19) : les précisions du 7 novembre 2020 sur les rassemblements

Depuis le 30 octobre 2020, les rassemblements de plus de 6 personnes dans les lieux publics sont interdits, sauf quelques cas dérogatoires. Des précisions viennent d’être apportées à ce sujet. Lesquelles ? Coronavirus (COVID-19) et…
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Coronavirus (COVID-19) : du nouveau pour le transport maritime et aérien

Pour lutter contre la propagation de la covid-19, le Gouvernement a instauré une obligation de présenter un test négatif pour certaines personnes voyageant par avion ou par bateau. Des précisions ont été apportées à ce sujet. Lesquelles…
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Coronavirus (COVID-19) : les précisions du 7 novembre 2020 pour les ERP

Sauf dérogations, les établissements recevant du public (ERP) ne peuvent plus recevoir du public depuis le reconfinement. Cette liste de dérogations vient de s’étendre. Quels établissements en profitent ? Coronavirus (COVID-19) : les…
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