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Coronavirus (COVID-19) : compenser le manque de médicaments…

Face à l’afflux de patients atteints du coronavirus (COVID-19), les besoins en médicaments sont importants. Mais ces besoins sont internationaux, ce qui occasionne des difficultés d’approvisionnement en médicaments. Pour pallier ces…

Coronavirus : l’impact sur la formation professionnelle

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La propagation du coronavirus à l’origine de l’épidémie de covi-19 a conduit le Gouvernement à prendre des mesures concernant l’entretien professionnel, l’apprentissage et la validation des acquis de l’expérience. En voici le…

coronavirus-(covid-19)-:-coronavirus-(covid-19)-:-du-nouveau-pour-les-secteurs-du-tourisme,-du-chr,-de-la-culture,-du-sport,-de-l’evenementiel

Coronavirus (COVID-19) : Coronavirus (COVID-19) : du nouveau pour les secteurs du tourisme, du CHR, de la culture, du sport, de l’évènementiel

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Certains secteurs sont durement touchés par la crise sanitaire actuelle : c’est le cas des secteurs du tourisme, du CHR, de la culture, du sport, de l’évènementiel. C’est pourquoi de nouvelles mesures vont être mises en place très…

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Coronavirus (COVID-19) : cumul emploi-retraite illimité pour le personnel soignant !

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Le cumul emploi-retraite permet à un retraité de reprendre une activité professionnelle. Mais, parfois, ce cumul est plafonné. Exceptionnellement, et pour favoriser la mobilisation du personnel soignant face à l’épidémie de covid-19,…

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Prothèse de hanche défectueuse : à qui la faute ?

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La prothèse de la hanche d’un patient rompt, ce qui le fait chuter. Pour lui, le fabricant de la prothèse et le chirurgien qui l’a posée doivent l’indemniser. Mais seul un des professionnels va être condamné : lequel et pourquoi…

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Auto-écoles : ce qui a changé pour le permis moto

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En 2019, 19 % des personnes décédées d’un accident sur la route étaient des motards. Or, ils ne représentent que 1,6 % du trafic routier. Partant de ce constat, le Gouvernement a décidé de réformer les épreuves du permis moto… Permis…

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Transporteurs : dans quel délai agir en cas de dommages ?

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Un transporteur voit l’un de ses camions détruit suite à l’auto-inflammation des déchets transportés. Il se retourne alors contre le client propriétaire des déchets, et décide de lui réclamer l’indemnisation pour son véhicule…

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Liquidation judiciaire : après l’heure, c’est plus l’heure !

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Suite à sa mise en redressement judiciaire, une société s’engage à régler l’un de ses créanciers, avec lequel elle a convenu d’une remise de dette. Mais celui-ci change d’avis, et décide finalement de réclamer le montant initial…

c’est-l’histoire-d’une-societe-qui-aide-(financierement)-ses-filiales…

C’est l’histoire d’une société qui aide (financièrement) ses filiales…

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C’est l’histoire d’une société qui aide (financièrement) ses filiales… Parce que ses filiales rencontrent d’importantes difficultés financières, une société décide de les aider en renonçant au paiement de factures qu’elles…

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Coronavirus : récupérer la TVA pour un don de matériel sanitaire ?

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A titre exceptionnel, pour soutenir les professionnels de santé et les aider à faire face à l’épidémie de coronavirus, le Gouvernement vient d’annoncer que les entreprises qui consentent des dons de matériel sanitaire pourront récupérer…

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Coronavirus (COVID-19) : des arrêts de travail sans maladie

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Depuis le début de l’épidémie de covid-19, de nombreux types d’arrêts de travail indemnisés ont vu le jour : l’arrêt de travail du fait d’une mesure d’isolement ou de quarantaine, l’arrêt de travail pour garder son enfant…

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Elevages de porcs : des minimas à respecter !

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L’élevage de porcs nécessite de respecter des normes strictes pour que la qualité de vie des animaux ne soit pas trop dégradante. Pour améliorer cette qualité de vie, de nouvelles normes sont applicables depuis le 28 février 2020.…

Coronavirus (COVID-19) : faciliter l’approvisionnement alimentaire

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Face à la crise sanitaire liée au coronavirus (COVID-19), le Gouvernement a pris des mesures exceptionnelles pour assurer l’approvisionnement de la population française en produits alimentaires. Lesquelles ? Coronavirus (COVID-19) :…

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Coronavirus et travailleurs indépendants : moduler vos cotisations sociales

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Afin de tenir compte des circonstances actuelles exceptionnelles liées à l’épidémie de coronavirus, l’Urssaf invite les travailleurs indépendants qui constatent, cette année, une baisse de revenus par rapport aux années précédentes,…

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Coronavirus (COVID-19) : pour les propriétaires de chevaux…

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A l’heure du confinement, de nombreux propriétaires de chevaux se demandent s’ils ont le droit d’aller nourrir leur animal ou de le déplacer. Voici des réponses à leurs questions… Coronavirus (COVID-19) : des précisions sur le…