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Coronavirus (COVID-19) et guichet décarbonation : le point sur les nouveautés au 2 juin 2021

Pour soutenir le secteur industriel face à la crise sanitaire, de nombreux dispositifs de soutien ont été mis en place parmi lesquels figure un guichet de subvention destiné à accompagner les entreprises industrielles dans le cadre de leur…

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Coronavirus (COVID-19) : sortie de crise et mesures relatives aux services de santé au travail

Actualités Oméni

La (très attendue) Loi relative à la gestion de la sortie de la crise sanitaire vient de paraître. Certaines dispositions concernent le rôle élargi du médecin du travail ou encore le report des visites médicales du travail : que faut-il…

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Coronavirus (COVID-19) : sortie de crise et mesures relatives aux réunions du CSE

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La (très attendue) Loi relative à la gestion de la sortie de la crise sanitaire vient de paraître. Certaines dispositions sont notamment relatives au recours à la visio-conférence ou à la conférence téléphonique pour les réunions du…

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Coronavirus (COVID-19) : sortie de crise et mesures relatives aux congés payés et temps de repos

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La (très attendue) Loi relative à la gestion de la sortie de la crise sanitaire vient de paraître. Certaines dispositions sont notamment relatives à la faculté pour l’employeur d’imposer des congés payés et des temps de repos : que…

Coronavirus (COVID-19) : sortie de crise et loyers commerciaux

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La (très attendue) Loi relative à la gestion de la sortie de la crise sanitaire vient de paraître. Certaines dispositions sont relatives au paiement des loyers commerciaux. Que faut-il en retenir ? Coronavirus (COVID-19) : focus sur les mesures…

Coronavirus (COVID-19) : sortie de crise et gens de mer

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La (très attendue) Loi relative à la gestion de la sortie de la crise sanitaire vient de paraître. Certaines dispositions sont relatives aux gens de mer. Que faut-il en retenir ? Coronavirus (COVID-19) : la date butoir de certaines décisions…

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Coronavirus (COVID-19) : sortie de crise et fonctionnement des sociétés

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La (très attendue) Loi relative à la gestion de la sortie de la crise sanitaire vient de paraître. Certaines dispositions sont relatives aux règles de réunion et de délibération des assemblées et organes dirigeants des sociétés et…

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Coronavirus (COVID-19) : sortie de crise et fonctionnement des établissements publics et des instances collégiales administratives

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La (très attendue) Loi relative à la gestion de la sortie de la crise sanitaire vient de paraître. Certaines dispositions sont notamment relatives au fonctionnement des établissements publics et des instances collégiales administratives.…

Coronavirus (COVID-19) : sortie de crise et mesures relatives au recrutement

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La (très attendue) Loi relative à la gestion de la sortie de la crise sanitaire vient de paraître. Certaines dispositions sont notamment relatives à la prolongation des mesures qui concernent le renouvellement des CDD et des contrats de…

Coronavirus (COVID-19) : sortie de crise et fonctionnement des juridictions

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La (très attendue) Loi relative à la gestion de la sortie de la crise sanitaire vient de paraître. Certaines dispositions sont notamment relatives au fonctionnement des juridictions. Que faut-il en retenir ? Coronavirus (COVID-19) : concernant…

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Coronavirus (COVID-19) : les mesures générales de la sortie de crise

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La (très attendue) Loi relative à la gestion de la sortie de la crise sanitaire vient de paraître. Certaines dispositions sont notamment relatives aux restrictions de déplacement, au couvre-feu, aux éventuelles fermetures d’établissements,…

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Coronavirus (COVID-19) : sortie de crise et difficultés des entreprises

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La (très attendue) Loi relative à la gestion de la sortie de la crise sanitaire vient de paraître. Certaines dispositions sont notamment relatives à la création d’une nouvelle procédure de traitement de sortie de crise pour les entreprises…

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Coronavirus (COVID-19) : sortie de crise et établissements médico-sociaux

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La (très attendue) Loi relative à la gestion de la sortie de la crise sanitaire vient de paraître. Certaines dispositions sont notamment relatives aux établissements médico-sociaux. Que devez-vous savoir ?Gestion de la sortie de la crise…

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Coronavirus (COVID-19) : les échéances sociales de nouveau reportées en juin 2021 ?

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Depuis le mois de mars 2020, des reports d’échéances sociales sont autorisés. Depuis quelques mois, ils sont réservés aux entreprises les plus durement touchées par la crise sanitaire. Et pour juin 2021 ? Coronavirus (COVID-19) et Urssaf…

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Coronavirus (COVID-19) : sortie de crise et copropriété

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La (très attendue) Loi relative à la gestion de la sortie de la crise sanitaire vient de paraître. L’une de ces dispositions intéresse notamment les copropriétés. Que prévoit-elle ?Gestion de la sortie de la crise sanitaire : pour les…