Actualités

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Coronavirus (COVID-19) : un plan de relance pour le secteur du cinéma

L’épidémie de coronavirus et ses conséquences n’épargnent aucun secteur d’activité. Pour soutenir les entreprises relevant du secteur du cinéma, un nouveau plan de relance vient d’être mis en place. Revue de détail de ce qu’il…

Coronavirus (COVID-19) : la situation des lieux de culte au 19 octobre 2020

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Face à la 2nde vague de contamination, le Gouvernement a pris de nouvelles mesures visant à lutter contre la propagation du coronavirus. Voici ce que vous devez savoir sur les mesures intéressant les lieux de culte, applicables depuis le…

Coronavirus (COVID-19) : les mesures pour les commerçants et le CHR applicables depuis le 19 octobre 2020

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Coronavirus (COVID-19) : le fonds d’indemnisation pour les interruptions ou abandons de tournages de films est aménagé

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Durement touché par la crise sanitaire, les entreprises du secteur du cinéma peuvent bénéficier, sous conditions, d’un fonds d’indemnisation en cas d’interruption ou d’abandon de tournages. Celui-ci vient d’être aménagé : voici…

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Coronavirus (COVID-19) : la situation des établissements recevant du public depuis le 19 octobre 2020

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Face à la 2nde vague de contamination, le Gouvernement a pris de nouvelles mesures visant à lutter contre la propagation du coronavirus. Voici ce que vous devez savoir sur les mesures relatives aux établissements recevant du public, applicables…

Coronavirus (COVID-19) : la mise en quarantaine depuis le 19 octobre 2020

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Face à la 2nde vague de contamination, le Gouvernement a pris de nouvelles mesures visant à lutter contre la propagation du coronavirus. Voici ce que vous devez savoir sur les mesures relatives à la quarantaine et à l’isolement, applicables…

Coronavirus (COVID-19) : la situation du transport depuis le 19 octobre 2020

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Coronavirus (COVID-19) : les mesures générales en vigueur depuis le 19 octobre 2020

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Face à la 2nde vague de contamination, le Gouvernement a pris de nouvelles mesures visant à lutter contre la propagation du coronavirus. Voici ce que vous devez savoir sur les mesures d’ordre général, applicables depuis le 19 octobre…

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Indemnité pour violation du statut protecteur… sous conditions de ressources ?

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Une entreprise licencie un salarié inapte. Sauf qu’il bénéficiait d’un statut protecteur et que l’employeur n’a pas sollicité l’autorisation de l’inspecteur du travail. Le salarié réclame donc une indemnité pour violation…

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C’est l’histoire d’un employeur qui veut calculer la durée de préavis d’un salarié…

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C’est l’histoire d’un employeur qui veut calculer la durée de préavis d’un salarié… Un salarié prend acte de la rupture de son contrat de travail et réclame à son employeur diverses indemnités, dont le paiement de 2 mois…

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Données personnelles : illustration pratique de ce qu’il ne faut pas faire

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Un bailleur social a envoyé un courrier à tous ses locataires, grâce aux informations contenues dans un traitement de données personnelles. Mais, au vu du contenu de ce courrier, la CNIL va considérer que la finalité de ce traitement…

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Coronavirus (COVID-19) : évolution du protocole sanitaire en entreprise

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Un nouvel état d’urgence sanitaire a été déclaré sur le territoire national, certaines zones étant même soumises à un couvre-feu. Le Gouvernement a annoncé qu’il souhaitait un renforcement du télétravail, en particulier dans…