Actualités

Coronavirus (COVID-19) : le point sur les rassemblements de 5 000 personnes

Jusqu’à présent, les rassemblements de plus de 5 000 personnes sont interdits, en raison de la crise sanitaire liée à la covid-19. A compter du 15 août 2020, des dérogations seront toutefois possibles. Lesquelles ? Coronavirus (COVID-19)…

Coronavirus (COVID-19) : pour les transports scolaires

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En raison de la crise sanitaire, de nombreuses mesures visant à limiter la propagation de la covid-19 ont été prises par le Gouvernement. L’une d’entre elles, qui concernait les transporteurs scolaires, vient d’être supprimée… Coronavirus…

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Coronavirus (COVID-19) : réouverture des foires et salons ?

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Depuis le confinement, et malgré la fin de l’état d’urgence sanitaire sur la quasi-totalité du territoire français, les foires et salons sont fermés. La date de leur réouverture est désormais connue. Quelle est-elle ? Coronavirus…

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Coronavirus (COVID-19) : du nouveau pour la gestion des médicaments

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Pour lutter contre la covid-19, certains médicaments se révèlent plus efficaces que d’autres. Il est donc nécessaire de s’en procurer, ce qui peut être difficile, dans un contexte de pandémie mondiale. C’est pourquoi l’Etat s’assure…

Coronavirus (COVID-19) : du nouveau pour les vols internationaux

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Pour lutter contre la propagation de la covid-19, le Gouvernement exige de certains passagers, qui souhaitent se déplacer par avion vers le territoire métropolitain, qu’ils fournissent un test de dépistage de la covid-19 présentant un…

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Droit de rétractation : jamais sans numéro de téléphone ?

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Une entreprise qui conclut des contrats à distance avec ses clients se voit reprocher de ne pas leur communiquer son numéro de téléphone. Sauf qu’elle n’utilise pas ce numéro pour le traitement des contrats en question… et que cela…

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Performance énergétique des bâtiments : du nouveau !

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Les professionnels du bâtiment doivent respecter de nombreuses normes visant à diminuer la consommation énergétique des bâtiments. Il est notamment prévu qu’ils doivent être équipés de systèmes de régulation énergétique automatiques… Bâtiment…

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C’est l’histoire d’un salon de coiffure fermé pour non-respect des mesures sanitaires…

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C’est l’histoire d’un salon de coiffure fermé pour non-respect des mesures sanitaires… Suite au déconfinement, un salon de coiffure rouvre ses portes et accueille de nouveau des clients. Mais sans respecter le protocole sanitaire…

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Payer ses impôts chez le buraliste : c’est parti !

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Pour simplifier la vie des usagers, il sera possible, à compter du 1er juillet 2020, de payer vos impôts chez votre buraliste habituel. Pour s’assurer de la viabilité de ce dispositif, un test vient d’être lancé dans 19 départements.…

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Coronavirus (COVID-19) : TVA à 5,5 % pour les tenues de protection ?

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Afin de lutter au mieux contre la propagation du coronavirus, le Gouvernement a autorisé, jusqu’au 31 décembre 2021, l’application du taux de TVA réduit à 5,5 % pour les masques et les tenues de protection. Quelles sont les tenues de…

Coronavirus (COVID-19) et fabrication de gel hydroalcoolique : pas de droits sur les alcools ?

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Pour faire face à la crise sanitaire liée à la propagation du coronavirus, et pour soutenir, voire accroître la production de gel hydroalcoolique, le Gouvernement vient d’autoriser les fabricants à utiliser de l’alcool non dénaturé…

produits-alimentaires-:-un-nouvel-outil-pour-soutenir-l’exportation-francaise

Produits alimentaires : un nouvel outil pour soutenir l’exportation française

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Afin de promouvoir l’exportation de produits alimentaires français à l’étranger, le Gouvernement vient de créer un média 100 % en ligne appelé « TasteFrance.com ». Que devez-vous savoir à ce sujet ? Promotion des produits alimentaires…

coronavirus-(covid-19)-:-des-arrets-de-travail-pour-vulnerabilite-prolonges

Coronavirus (COVID-19) : des arrêts de travail pour vulnérabilité prolongés

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Les salariés présentant des risques de développer une forme grave de covid-19 peuvent bénéficier d’un arrêt de travail, indemnisé, depuis le 1er mai 2020, dans le cadre du dispositif d’activité partielle. Ces arrêts dérogatoires…

coronavirus-(covid-19)-:-des-reports-d’echeances-en-matiere-de-formation

Coronavirus (COVID-19) : des reports d’échéances en matière de formation

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La crise de covid-19 a notamment impacté le secteur de la formation professionnelle, conduisant le Gouvernement à prendre des mesures spécifiques… Voici les dernières précisions en la matière… Certification des organismes de formation En…

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Création d’entreprise : un nouveau prêt d’honneur « solidaire »

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Pour soutenir le démarrage de nouvelles activités, la Bpifrance vient de mettre en place un nouveau dispositif de financement à destination des créateurs ou repreneurs d’entreprise : le « prêt d’honneur solidaire ». Revue de détails…